6. CONDITIONS DE SERVICE (conditions générales d'utilisation du site)
Accès au site
L'accès au site www.noleva.fr est gratuit. SHOPY PRIME met tout en œuvre pour assurer un accès de qualité, mais ne garantit pas une disponibilité continue et pourra suspendre l'accès pour maintenance sans préavis.
Compte client
La création d'un compte client est facultative. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité effectuée depuis son compte.
Propriété intellectuelle
Voir la section correspondante des Mentions légales.
Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou contraires à l'ordre public, et à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site.
Modification des conditions
SHOPY PRIME se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de connexion au site.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.